Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 mai 2026
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1. Éditeur du site
Le service DIAGNOSTIC-BOISest édité dans le cadre de l'activité de Traitement-bois.fr, spécialiste du traitement du bois et de l'humidité depuis 2006.
| Nom commercial | DIAGNOSTIC-BOIS (service de Traitement-bois.fr) |
| Forme juridique | À COMPLÉTER (SAS, SARL, EURL, Auto-entrepreneur, etc.) |
| Capital social | À COMPLÉTER (le cas échéant) |
| Siège social | 18 rue Bernard Palissy, 61000 Alençon, France |
| SIREN | 344 616 412 |
| SIRET | 344 616 412 00062 |
| RCS | RCS Ville À COMPLÉTER (le cas échéant) |
| N° TVA intracommunautaire | FR65 344 616 412 |
| Directeur de la publication | Nom du dirigeant À COMPLÉTER |
| Email de contact | aco.habitat@orange.fr |
| Téléphone | 02 33 31 19 79 |
2. Hébergement
Le site DIAGNOSTIC-BOIS est hébergé par :
| Hébergeur | Vercel Inc. / OVH SAS / autre — À COMPLÉTER |
| Adresse | Adresse de l'hébergeur À COMPLÉTER |
| Site web | URL de l'hébergeur À COMPLÉTER |
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (architecture, textes, mise en page, logos, photographies, illustrations, signes distinctifs, marques, noms de domaine, code source, base de données, modèles d'intelligence artificielle utilisés et rapports générés) est la propriété exclusive d'DIAGNOSTIC-BOIS ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
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4. Crédits et technologies
Le service DIAGNOSTIC-BOIS s'appuie sur les technologies suivantes :
- Anthropic Claude (Anthropic, PBC, USA)— modèle d'intelligence artificielle utilisé pour l'analyse multimodale des photographies. Sous-traitant au sens du RGPD.
- Stripe Payments Europe Limited— prestataire de paiement par carte bancaire lorsqu'une offre payante avec paiement en ligne est proposée (Union européenne — Irlande). Dans la phase actuelle du service gratuit, aucun règlement en ligne n'est traité via Stripe. Sous-traitant au sens du RGPD le cas échéant. stripe.com/fr/legal
- Next.js / React — framework applicatif (Vercel Inc.).
- Prisma ORM / SQLite — couche de persistance des données.
5. Limitation de responsabilité
Le site et son contenu sont proposés à titre informatif. DIAGNOSTIC-BOIS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'exhaustive actualité des informations sur son site.
Les rapports de pré-analyse générés par le service n'ont pas valeur de diagnostic immobilier réglementé au sens du Code de la construction et de l'habitation et ne se substituent en aucun cas à l'avis d'un spécialiste certifié intervenant sur place. DIAGNOSTIC-BOIS décline toute responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ces rapports dans le cadre d'une transaction immobilière, d'un sinistre ou d'un contentieux.
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6. Données personnelles
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7. Droit applicable
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